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Décisions

[25-092] - CONVENTION DE PARTENARIAT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/02/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/02/2025

[25-083] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA SAS ARTIVITY ET LA VILLE DE ROYAN DANS LE CADRE DU PROGRAMME PRESERVONS ENSEMBLE NOTRE SANTE (PENSA)

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/02/2025

[25-088] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE ARTCAD17 POUR UN SPECTACLE INTITULE TRIPTYQUE LES 22 ET 23 MAI 2025 SALLE JEAN GABIN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/01/2025
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Date de mise en ligne : 04/02/2025

[25-032] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE STEPHANIE PIETRE ET LA VILLE DE ROYAN DANS LE CADRE DU PROGRAMME EN PRESERVONS NOTRE SANTE (PENSA)

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/01/2025
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Date de mise en ligne : 06/02/2025

[25-073] - RENONCIATION AU DROIT DE PREEMPTION URBAIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/01/2025

[25-068] - FIXATION DES TARIFS DES PLACES DE STATIONNEMENT RESERVEES AUX CONVOYEURS DE FONDS - ANNEE 2025

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/01/2025
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Date de mise en ligne : 24/01/2025

[25-081] - FIXATION DES TARIFS POUR LES MARCHES DE ROYAN A COMPTER DU 1ER FEVRIER 2025

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 24/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/01/2025

[25-082] - RENONCIATION A L'EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/01/2025
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Date de mise en ligne : 24/01/2025

[25-084] - CONVENTION RELATIVE A L ACHAT D UNE TABLE BASSE RONDE RECOUVERTE DE CERAMIQUE SIGNEE CECILE MIDAS, ANNEES 1950, A BRIGITTE DAVID DE RAUCOURT POUR LE MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/02/2025

[25-090] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE CLIN D OEIL POUR UN SPECTACLE INTITULE MEMOIRES DE L OLYMPIA LE DIMANCHE 11 MAI 2025 A 16H00 SALLE JEAN GABIN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/02/2025

[25-075] - DECISION CONCERNANT LE TARIF DES EMPLACEMENTS DES MANEGES (REGIE N°43000-113)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 22/01/2025
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Date de mise en ligne : 23/01/2025

[25-076] - DECISION CONCERNANT LES TARIFS D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES METIERS ARTISTIQUES

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 22/01/2025
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Date de mise en ligne : 23/01/2025

[25-059] - CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE : ORGANISATION D UNE CONFERENCE : LES DIRIGEABLES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/01/2025

[25-060] - CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE : ORGANISATION D UNE CONFERENCE : STEPHEN GIRARD, UN BORDELAIS DEVENU MILLIONNAIRE AMRICAIN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/01/2025

[25-061] - CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE : ORGANISATION D UNE CONFERENCE : LES BAGNES DE LA FRANCE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/01/2025

[25-044] - DECISION PORTANT MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES POUR L ENCAISSEMENT DES CONCESSIONS DANS LES CIMETIERES DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 21/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/01/2025

[25-045] - DECISION PORTANT INSTITUTION D UNE REGIE DE RECETTES POUR L ENCAISSEMENT DES COTISATIONS ET DE LA LOCATION D INSTRUMENTS DE L ECOLE DE MUSIQUE DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 21/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/01/2025

[25-046] - DECISION PORTANT INSTITUTION D UNE REGIE DE RECETTES POUR L ENCAISSEMENT DES DROITS DU MUSEE DE ROYAN

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 21/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/01/2025

[25-067] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DE LA TAXE DE STATIONNEMENT DES TAXIS POUR L ANNEE 2025

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 21/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/01/2025

[25-069] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DE TARIFS FORFAITAIRES POUR LA CAPTURE DES ANIMAUX ERRANTS SUR LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 21/01/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/01/2025

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