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[25-092] - CONVENTION DE PARTENARIAT
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/02/2025
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 07/02/2025
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[25-083] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA SAS ARTIVITY ET LA VILLE DE ROYAN DANS LE CADRE DU PROGRAMME PRESERVONS ENSEMBLE NOTRE SANTE (PENSA)
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/01/2025
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/02/2025
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[25-088] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE ARTCAD17 POUR UN SPECTACLE INTITULE TRIPTYQUE LES 22 ET 23 MAI 2025 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/01/2025
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/02/2025
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[25-032] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE STEPHANIE PIETRE ET LA VILLE DE ROYAN DANS LE CADRE DU PROGRAMME EN PRESERVONS NOTRE SANTE (PENSA)
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/01/2025
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 06/02/2025
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[25-073] - RENONCIATION AU DROIT DE PREEMPTION URBAIN
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/01/2025
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 24/01/2025
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[25-068] - FIXATION DES TARIFS DES PLACES DE STATIONNEMENT RESERVEES AUX CONVOYEURS DE FONDS - ANNEE 2025
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/01/2025
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 24/01/2025
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[25-081] - FIXATION DES TARIFS POUR LES MARCHES DE ROYAN A COMPTER DU 1ER FEVRIER 2025
Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 24/01/2025
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 24/01/2025
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[25-082] - RENONCIATION A L'EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/01/2025
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 24/01/2025
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[25-084] - CONVENTION RELATIVE A L ACHAT D UNE TABLE BASSE RONDE RECOUVERTE DE CERAMIQUE SIGNEE CECILE MIDAS, ANNEES 1950, A BRIGITTE DAVID DE RAUCOURT POUR LE MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/01/2025
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/02/2025
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[25-090] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE CLIN D OEIL POUR UN SPECTACLE INTITULE MEMOIRES DE L OLYMPIA LE DIMANCHE 11 MAI 2025 A 16H00 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/01/2025
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/02/2025
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[25-075] - DECISION CONCERNANT LE TARIF DES EMPLACEMENTS DES MANEGES (REGIE N°43000-113)
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 22/01/2025
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 23/01/2025
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[25-076] - DECISION CONCERNANT LES TARIFS D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES METIERS ARTISTIQUES
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 22/01/2025
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 23/01/2025
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[25-059] - CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE : ORGANISATION D UNE CONFERENCE : LES DIRIGEABLES
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/01/2025
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/01/2025
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[25-060] - CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE : ORGANISATION D UNE CONFERENCE : STEPHEN GIRARD, UN BORDELAIS DEVENU MILLIONNAIRE AMRICAIN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/01/2025
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/01/2025
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[25-061] - CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE : ORGANISATION D UNE CONFERENCE : LES BAGNES DE LA FRANCE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/01/2025
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/01/2025
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[25-044] - DECISION PORTANT MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES POUR L ENCAISSEMENT DES CONCESSIONS DANS LES CIMETIERES DE LA VILLE DE ROYAN
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 21/01/2025
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 22/01/2025
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[25-045] - DECISION PORTANT INSTITUTION D UNE REGIE DE RECETTES POUR L ENCAISSEMENT DES COTISATIONS ET DE LA LOCATION D INSTRUMENTS DE L ECOLE DE MUSIQUE DE LA VILLE DE ROYAN
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 21/01/2025
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 22/01/2025
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[25-046] - DECISION PORTANT INSTITUTION D UNE REGIE DE RECETTES POUR L ENCAISSEMENT DES DROITS DU MUSEE DE ROYAN
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 21/01/2025
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 22/01/2025
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[25-067] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DE LA TAXE DE STATIONNEMENT DES TAXIS POUR L ANNEE 2025
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 21/01/2025
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 23/01/2025
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[25-069] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DE TARIFS FORFAITAIRES POUR LA CAPTURE DES ANIMAUX ERRANTS SUR LA COMMUNE DE ROYAN
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 21/01/2025
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 23/01/2025
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