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Arrêtés

[2400042] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400042 - Valérie BOUZINAC

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/05/2024
Registre : DP173062400042 / Page :
Date de mise en ligne : 14/05/2024

[11-0878] - RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA CRÈCHE MUNICIPAL LES MOUSSAILLONS

Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 23/05/2024
Registre : 11-0878 / Page :
Date de mise en ligne : 06/05/2024

[24-0939] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT PARKING DE L'ANCIEN CASINO DU 15 AU 17 MAI 2024 A L'OCCASION DE L'EVENEMENT "BUS DU COEUR"

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/05/2024

[24-0940] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 16 RUE FONT DE CHERVES DU 15 MAI AU 15 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/05/2024

[24-0934] - ARRETE AUTORISANT A TITRE TEMPORAIRE D'OCCUPATION DE LA PLAGE DE LA GRANDE CONCHE A L'OCCASION DES CONCERTS "UN VIOLON SUR LE SABLE" LE DIMANCHE 21 JUILLET 2024/LE MERCREDI 24 JUILLET 2024/LE SAMEDI 27 JUILLET 2024 ET UN CONCERT "UN VIOLON SUR LA VILLE" LE LUNDI 22 JUILLET 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/05/2024

[24-0962] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT IMPASSE DU GOUPIL LE SAMEDI 18 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/05/2024

[24-0963] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SQUARE CAUDRON RUE COLONEL DESPLATS RUE COMBES DE MONS DU 21 MAI 2024 AU 14 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/05/2024

[24-0892] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 3 AU N° 5 AVENUE DES TILLEULS ET DU N° 10 AU N° 16 AVENUE DES TILLEULS AU DROIT DES TRAVAUX SITUES AU N° 5 DU 13 AU 27 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/05/2024

[24-0877] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARIRIME POUR L'ORGANISATION DU MARATHON ROYAN COTE DE BEAUTE LES 24 ET 25 MAI 2024

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 13/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/05/2024

[24-0893] - ARRETE PORTANT AUTOTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 104 AVENUE DES SEMIS DU 13 AU 15 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/05/2024

[24-0894] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 1 RUE PIERRE JONAIN DU 13 MAI AU 13 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/05/2024

[24-0878] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DU REVE D'ICARE DU 29 MAI AU 02 JUIN 2024

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 13/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/05/2024

[24-0896] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DU VIVIER/RUE DU CLOUZIT/CHEMIN DE LA GARENNE/RUE DU PHARE DE SAINT-PIERRE DU 8 AU 17 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/05/2024

[24-0897] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD THIERS DU 14 AU 17 MAI 2024 ET DU 21 AU 22 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/05/2024

[24-0897] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD THIERS DU 14 AU 17 MAI 2024 ET DU 21 AU 22 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/05/2024

[24-0921] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PARKING DE L'ANCIEN CASINO DU 24 AU 25 MAI 2024 DANS LE CADRE DE LA HUITIEME EDITION DU MARATHON DE ROYAN COTE DE BEAUTE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/05/2024

[24-0922] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 1 AU N° 11 RUE DE LA TERRASSE DU 13 AU 17 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/05/2024

[24-0923] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ALLEE DU RAYON D'OR DU 13 AU 22 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/05/2024

[24-0924] - ARRETE CONCERNANT L'ORGANISATION DU FESTIVAL "UN VIOLON SUR LA VILLE" SUR LA COMMUNE DE ROYAN DU JEUDI 18 JUILLET 2024 AU DIMANCHE 28 JUILLET 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/05/2024

[24-0925] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT AVENUE EMILE ZOLA A L'OCCASION D'UN VIOLON DANS LA VILLE LE MARDI 24 JUILLET 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/05/2024

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